J.O. 300 du 27 décembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 décembre 2007 fixant la composition de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses du régime social des indépendants

NOR : MTSS0773982A



Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité en date du 18 décembre 2007, sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale en qualité de représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI) :


Représentants des agents de direction

Premier groupe

(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)


Titulaires :

M. Daudet (Jean-François), directeur de la caisse RSI d'Ile-de-France - Centre.

Mme Gil (Suzanne), directrice adjointe de la caisse RSI de Languedoc-Roussillon.

Suppléants :

M. Cojean (Michel), directeur de la caisse RSI du Centre.

Mme Dagnaud (Brigitte), sous-directrice de la Caisse nationale du RSI.

M. Lavie (Alain), directeur adjoint de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est.

M. Leprince (Vincent), directeur adjoint de la caisse RSI des Pays de la Loire.

M. Sabrie (Guy), directeur de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est.

M. Serio (Benoît), directeur de la caisse RSI de Côte d'Azur.


Deuxième groupe

(agents comptables)


Titulaires :

M. Chauveau (François), agent comptable de la caisse RSI de Bourgogne.

M. Geoffrois (Frank), agent comptable secondaire de la Caisse nationale du RSI.

Suppléants :

M. Cohort (Yves), agent comptable de la caisse RSI du Limousin.

M. Delamare (Michel), agent comptable de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est.

M. Nauleau (Michaël), agent comptable de la caisse RSI d'Ile-de-France - Centre.

Mme Rincourt (Béatrice), agent comptable de la caisse RSI de Bretagne.

M. Robert (Daniel), agent comptable de la caisse RSI des Alpes.

Mme Travers (Pascale), agent comptable de la caisse RSI des Pays de la Loire.


Représentants des conseils d'administration


Titulaires :

M. Lachambre (Jean-Bernard), administrateur de la caisse RSI de Picardie.

M. Walbert (Henri), administrateur de la caisse RSI de Côte d'Azur.

Suppléants :

Mme Jonquard (Danielle), administratrice de la caisse RSI de Lorraine.

M. Klein (Denis), administrateur de la caisse RSI de Lorraine.

M. Mercier (Jean-Pierre), administrateur de la caisse RSI de Lorraine.

M. Nguyen Van (Marino), administrateur de la caisse RSI d'Alsace.

M. Renno (Pierre), administrateur de la caisse RSI d'Alsace.

Mme Sabbe (Geneviève), administratrice de la caisse RSI de Picardie.

L'arrêté du 13 novembre 2003 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale est abrogé.